Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur du site, à son hébergement et aux conditions d'utilisation.

Éditeur du site

Le présent site est édité par ActiVESS Conseil, cabinet de conseil, formation et accompagnement dirigé par Jérôme Troquereau.

Siège : Saint-Sulpice-et-Cameyrac (33). Courriel : jtroquereau@activ-ess.fr. Téléphone : 06 01 95 14 96.

Directeur de la publication : Jérôme Troquereau.

Immatriculation

ActiVESS Conseil est en cours de création : l'immatriculation de l'EURL est prévue pour la fin de l'année 2026. La forme juridique, le numéro SIREN/SIRET, le numéro de TVA intracommunautaire et, le cas échéant, le numéro de déclaration d'activité de formation seront publiés sur cette page dès l'immatriculation.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, structure, identité visuelle, logo et documents téléchargeables — est la propriété d'ActiVESS Conseil, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les logos et marques des structures et partenaires cités sont la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits à titre de référence professionnelle.

Liens externes

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre documentaire. ActiVESS Conseil n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenu responsable.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les tarifs mentionnés sont indicatifs et hors taxes ; seule une proposition écrite engage le cabinet.

Médiation et litiges

Conformément au code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent seront précisées sur cette page à l'immatriculation du cabinet. En cas de litige, le droit français est applicable.